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Obligatoire à partir du 18.02.2027 · Règlement UE 2023/1542 sur les batteries

Le passeport numérique, créé par votre propre équipe.

Vous connaissez vos batteries mieux que n’importe quel consultant. Batterypass guide votre équipe : saisir les données obligatoires, importer les numéros de série, imprimer les étiquettes QR. Dans le navigateur, sans grand projet.

67 champs de données selon le schéma UE Page du passeport en 6 langues Premier passeport gratuit
Toutes les données obligatoires saisiesCatégorie LMT
Étiquette prête à imprimerSVG · PNG
app.digitalbatterypass.eu/p/7KQ2MX9A4T Publié
Modèle de batterie
BX-48V-720
SN 0000-4829-A
LMT
Chimie
Li-Ion NMC
Énergie nominale
0,72 kWh
Status
Original
Vue
Public
Données obligatoires saisies0%
Données d’exemple● En ligne
Date clé

18 février 2027.

À partir de cette date, chaque nouvelle batterie LMT, batterie industrielle de plus de 2 kWh et batterie de véhicule électrique doit disposer d’un passeport numérique.

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Les 3 premiers mois gratuits. Pour toutes les offres payantes souscrites d’ici le 18 février 2027, date d’entrée en vigueur de l’obligation du passeport batterie.

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Sans carte bancaire
  • 1 modèle de batterie
  • jusqu'à 25 passeports / an
  • Page publique du passeport en 6 langues
  • QR code par passeport, GS1 Digital Link avec GTIN
  • Trois niveaux d’accès : public, intérêt légitime, autorités
  • Rapport d’audit pour les autorités en PDF
  • Hébergement en Allemagne, contrat de sous-traitance
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  • jusqu’à 2 modèles
  • jusqu’à 500 passeports / an
  • 2 comptes utilisateurs avec rôles : administrateur, membre, lecture seule
  • Import CSV et Excel avec aperçu, gros fichiers jusqu’à 100 Mo
  • Planches d’étiquettes QR à imprimer
  • Support par e-mail · réponse sous 48 h
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  • jusqu'à 5 modèles
  • jusqu'à 2 000 passeports / an
  • 5 comptes utilisateur
  • Portail fournisseurs : valeurs par lien, sans compte
  • Disponibilité de 99,5 % garantie, sinon un avoir
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  • Tout Pro, plus :
  • Modèles et passeports sur accord
  • Comptes utilisateur illimités
  • API REST en production pour ERP, MES et BMS (OpenAPI 3.1)
  • Connexion SSO via votre fournisseur d’identité (OpenID Connect, p. ex. Microsoft Entra ID)
  • Interlocuteur chez Smartweb
  • Plusieurs entreprises, sites ou filiales avec un seul identifiant
  • Image de marque propre pour la page du passeport : logo et couleur
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Tous les prix par mois, hors TVA · Sans frais de mise en service · Starter et Pro résiliables chaque mois

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    Démo

    Voici à quoi ressemble un passeport batterie terminé.

    Vous ne créez pas chaque passeport un par un. Batterypass génère les passeports automatiquement à partir de vos données de modèle et de vos numéros de série.

    1. Créer le modèle une seule foisVous saisissez la chimie, la capacité, le poids et les autres informations obligatoires une seule fois par modèle de batterie. Les valeurs manquantes, vous les demandez à vos fournisseurs via un lien.
    2. Importer les numéros de sérieTéléversez une liste CSV ou Excel, avec Enterprise aussi directement depuis l’ERP. Des milliers de passeports sont créés d’un seul coup.
    3. Passeports et QR codes sont prêtsChaque batterie reçoit son passeport et un QR code pour l’étiquette. Modifiez le modèle et tous les passeports sont aussitôt à jour ; chaque modification est versionnée.
    Page publique du passeport de la batterie d’exemple avec numéro de série, ID du passeport, QR code et informations générales
    Vraie page de passeport d’une entreprise de démonstration. Commutable entre public, intérêt légitime et autorités.
    Fonctionnalités

    Tout ce dont le passeport batterie a besoin. Dans une seule application.

    Des données de base au rapport d’audit pour l’autorité. Tout ce qui figure ici est utilisable dès aujourd’hui.

    Données selon le schéma de l’UE

    • 67 champs de données selon le schéma UE, champs obligatoires par catégorie
    • Brouillon et publication, historique avec chaîne de hachage
    • Statut, événements et journal d’audit

    Import et interfaces

    • Import CSV avec aperçu, contrôle des doublons et erreurs
    • Import en masse jusqu’à 100 Mo, aussi depuis Excel
    • API REST pour ERP et BMS (Enterprise), mesures BMS dès Pro

    Code QR et page du passeport

    • Code QR et page du passeport par batterie, en six langues
    • GS1 Digital Link par passeport si un GTIN est indiqué
    • Planches d’étiquettes à imprimer, codes en SVG et PNG

    Chaîne d’approvisionnement

    • Portail fournisseurs : les fournisseurs saisissent les valeurs par lien, sans compte propre
    • Téléverser des justificatifs et enregistrer les composants par passeport

    Autorités et registre de l’UE

    • Rapport d’audit pour les autorités en PDF
    • Accès pour les ayants droit et les autorités, avec journal
    • Enregistrement au registre de l’UE par application et API, pas encore essayé avec le vrai registre

    Sécurité et maîtrise des données

    • Connexion à deux facteurs et connexion d’entreprise (SSO)
    • Accès d’équipe, strictement séparés des autres entreprises
    • Export complet de toutes les données en ZIP
    Comment ça marche

    Quatre étapes que votre équipe réalise seule.

    01 / 04

    Créer un modèle

    Vous gérez les données de base une fois par modèle de batterie. Batterypass vous guide à travers les données obligatoires de l'annexe XIII, selon la catégorie de votre batterie.

    • Champs obligatoires par catégorie : LMT, industrie, véhicule électrique
    • Les obligations ultérieures comme l’empreinte carbone sont signalées
    02 / 04

    Combler les lacunes

    Le modèle indique ce qui manque. Vous tirez ces valeurs des fiches techniques, des rapports d’essai et de vos fournisseurs, et les saisissez dès qu’elles arrivent.

    • Enregistrement possible à tout moment, même incomplet
    • Les champs manquants sont directement liés
    03 / 04

    Importer les numéros de série

    Téléversez vos numéros de série en CSV depuis Excel ou l’ERP. Chaque unité reçoit automatiquement son passeport avec identifiant unique.

    • Des milliers de passeports en une seule fois
    • Les doublons et erreurs de format sont affichés avant l'import
    04 / 04

    Publier

    Vous imprimez des planches d’étiquettes ou téléchargez les codes. Un scan ouvre la page du passeport en allemand, anglais ou chinois. Les données non publiques restent verrouillées.

    • Étiquettes en trois formats, codes en SVG et PNG
    • Statut et événements par batterie
    Un code, trois vues

    Un scan, mais tout le monde ne voit pas la même chose.

    L’annexe XIII divise le passeport en trois niveaux. Parcourez ce que clients, recycleurs et autorités peuvent voir selon le règlement. Dans l’application, le niveau public est libre et vous ouvrez le reste de façon ciblée.

    Passeport BX-48V-720 · SN 0000-4829-A
    Vue publique
    …
    Données générales

    Fabricant, catégorie, modèle, lieu et date de fabrication, poids

    Performance et durabilité

    Capacité, tension, durée de vie prévue, plage de température

    Matériaux et contenu recyclé

    Chimie, substances dangereuses, matières premières critiques, contenu recyclé

    Étiquetage et conformité

    Symboles, déclaration UE de conformité

    Composition détaillée

    Matériaux de la cathode, de l'anode et de l'électrolyte

    Démontage et pièces détachées

    Instructions, références de pièces, mesures de sécurité

    État de la batterie

    State of Health, données d'utilisation, événements

    Rapports d'essai

    Résultats des essais attestant la conformité

    Présentation simplifiée. La répartition exacte des données est fixée par l'annexe XIII du règlement.

    Vue d’ensemble

    Un coup d’œil le matin, et vous savez quel modèle bloque.

    Pour chaque modèle, vous voyez l’avancement en pourcentage et accédez en un clic aux champs manquants.

    Questions fréquentes

    Questions sur le passeport numérique de batterie.

    Votre question n’y figure pas ? Posez-nous la question

    Qu’est-ce que le passeport numérique de batterie ?

    Un enregistrement électronique pour une batterie individuelle, accessible par code QR. Il contient des données sur le fabricant, les matériaux, la performance et le cycle de vie, et devient obligatoire le 18 février 2027 selon l’art. 77 du règlement (UE) 2023/1542.

    Quelles batteries sont concernées ?

    Les batteries LMT, par exemple de vélos et trottinettes électriques, les batteries industrielles de plus de 2 kWh, dont le stockage domestique, et les batteries de véhicules électriques. Les batteries portables et de démarrage n’en ont pas besoin.

    Lancer le test des obligations

    Qui doit créer le passeport de batterie ?

    L’opérateur économique qui met la batterie sur le marché de l’UE : en général le fabricant, l’importateur pour les produits importés et la marque elle-même pour les marques propres. Un logiciel peut assurer la partie technique, la responsabilité demeure.

    Qui est responsable ?

    Faut-il un passeport pour chaque batterie ?

    Oui. Le passeport appartient à chaque batterie et non au modèle. Mais les données communes ne se gèrent qu’une fois dans le modèle ; les passeports individuels viennent de votre liste de numéros de série.

    Faut-il un passeport pour le stock ?

    Ce qui compte, c’est si l’unité a été mise à disposition pour la première fois sur le marché de l’UE avant le 18 février 2027. Si oui, pas de passeport. Les unités mises sur le marché ensuite en ont besoin.

    Le passeport de batterie est-il un passeport numérique de produit (DPP) ?

    Oui, en principe. Le passeport de batterie est considéré comme le premier passeport numérique de produit obligatoire de l’UE. Il repose sur le règlement sur les batteries ; d’autres groupes de produits suivront via le règlement sur l’écoconception.

    Le passeport de batterie doit-il être inscrit dans un registre de l’UE ?

    Il faut distinguer deux choses. L’enregistrement des producteurs, en Allemagne auprès de la Stiftung EAR, est déjà obligatoire. La Commission européenne décrit en outre un registre central DPP, en service depuis le 20 juillet 2026 : selon sa FAQ, l’opérateur économique y enregistre le passeport, et l’on y conserve surtout des données d’enregistrement et des métadonnées. Batterypass y soumet les passeports d’un clic ou par API. Votre entreprise doit s’y vérifier une fois elle-même, avec un cachet qualifié.

    D’où viennent les données du passeport de batterie ?

    Beaucoup de choses existent déjà chez vous : données de base à la gestion de produit, performances dans les fiches techniques, numéros de série dans l’ERP ou le MES. Les données matières et l’origine des matières premières viennent surtout des fournisseurs.

    Vers le guide des sources

    Mon fabricant de cellules est en Chine et ne répond pas. Que faire ?

    Rendez la demande concrète : uniquement les valeurs nécessaires, avec unité, échéance et motif, de préférence en anglais ou en chinois. Passez par les achats et inscrivez la livraison des données dans le contrat des nouvelles commandes. C’est souvent plus efficace que tout rappel.

    Vers le guide des sources

    Devons-nous déjà fournir l’empreinte carbone ?

    Cela dépend de la catégorie de batterie et d’autres actes juridiques, dont certains sont encore attendus. L’application signale donc ce champ comme « pas encore applicable ». Vous pouvez toutefois saisir une valeur à titre volontaire. Le test des obligations indique l’état actuel pour votre catégorie.

    Comment prouver à un contrôleur d’où vient une valeur ?

    Conservez pour chaque valeur le document source : fiche technique, rapport d’essai ou déclaration du fournisseur. Téléversez-le dans le modèle comme justificatif. L’application journalise qui a modifié un modèle et quand.

    Sur quelles normes et données repose le passeport ?

    L’article 77 et l’annexe XIII du règlement (UE) 2023/1542 sont déterminants. La Commission a publié un schéma de données technique, complété par la norme EN 18223. L’application reprend 67 champs selon ce schéma et signale ce qui est obligatoire par catégorie.

    Quelles données il faut au passeport

    Comment créer un passeport numérique de batterie ?

    En bref, quatre étapes : créer un modèle avec ses données, compléter ce qui manque, importer les numéros de série en CSV, imprimer les étiquettes QR. Le scan ouvre ensuite la page du passeport de la batterie.

    Comment ça marche

    Que se passe-t-il en cas de réparation, de seconde vie ou de recyclage ?

    Une réparation est consignée comme événement dans le passeport. Si la batterie est réaffectée ou remanufacturée, elle a besoin d’un nouveau passeport et la responsabilité passe à l’acteur qui le fait. Le passeport prend fin avec le recyclage.

    Le code QR doit-il utiliser GS1 Digital Link ?

    Le règlement exige un identifiant unique et un code QR menant au passeport. GS1 Digital Link est une norme répandue. Si vous indiquez un GTIN dans le modèle, chaque passeport reçoit aussi un lien GS1 Digital Link. Le code QR contient toujours l’adresse fixe du passeport.

    Code QR sur la batterie

    Que regarder pour choisir un logiciel de passeport de batterie ?

    Vérifiez quatre points : pouvez-vous exporter vos données à tout moment ? Les adresses restent-elles accessibles après résiliation ? Les fonctions nécessaires sont-elles utilisables ou seulement annoncées ? Le prix convient-il à vos volumes ? Posez ces questions à chaque prestataire, y compris à nous.

    Comparatif

    Combien coûte un passeport numérique de batterie ?

    Chez Batterypass, les 25 premiers passeports par an sont gratuits. L’offre Basic coûte 59 € par mois pour jusqu’à 500 passeports. Starter coûte 139 € par mois pour jusqu’à 2 000 passeports, soit environ 0,83 € par passeport. Avec Pro et 25 000 passeports, environ 0,21 €.

    Voir les tarifs

    Le logiciel peut-il être subventionné ?

    Les projets de numérisation peuvent être éligibles à des aides selon la région et le programme. Vérifiez votre cas particulier ; nous vous aidons volontiers avec les documents.

    Commencez par un modèle.

    Un modèle et 25 passeports par an sont gratuits. Vous voyez ainsi vite quelles données vous manquent.